Arrêté du 25 juillet 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juin 2009

Art. 2

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Modification des règles de tenue du registre des cultures

Résumé. L'arrêté modifie les règles de tenue du registre des cultures pour inclure des détails précis sur les parcelles et les variétés cultivées.

A modifié les dispositions suivantes :

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