Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les substituts osseux
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les substituts osseux dans une liste réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| Référence dans la LPP | Codes | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 | 3145302, 3150504, 3195300 | Substituts osseux |