Article 14
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
- à compter de la session de concours 2015 pour les voies A, A TB et E ;
- à compter de la session de concours 2016 pour la voie B.
1 version
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
- à compter de la session de concours 2015 pour les voies A, A TB et E ;
- à compter de la session de concours 2016 pour la voie B.
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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
- à compter de la session de concours 2015 pour les voies A, A TB et E ;
- à compter de la session de concours 2016 pour la voie B.