JORF n°0181 du 7 août 2014

Article 1

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 24 février 2012 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l'aviation civile est ainsi rédigé :
Sont nommés représentants de l'administration :
Président : M. Patrick CIPRIANI, directeur, ou son représentant.
Le responsable ayant l'autorité en matière de ressources humaines :
M. Olivier HAMONIC, directeur de la gestion des ressources, ou son représentant.
Sont nommés représentants du personnel :
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO :
Membres titulaires :
M. Michel KERMARREC.
Mme Françoise RUFFIER.
M. Eric LALLIS.
Membres suppléants :
M. Yann LAFITTE.
M. Philippe DEBITUS VAUGLIN.
M. Gilles DARBOS.
UNSA :
Membres titulaires :
M. Alain BELLIARD.
M. Bruno GARNIER.
Mme Claudine AIDONIDIS.
Membres suppléants :
M. Frantz CHOUT.
M. Christian BEAUD'HUIN.
M. Alain KERHASCOET.
USAC/CGT :
Membres titulaires :
Mme Fatiha MEBARKI.
Mme Mehdia CAZABAT.
Membres suppléants :
M. Otto BRIAND.
M. Daniel MARTIN.
SPAC/CFDT :
Membres titulaires :
M. Jean-Christophe SALUSTE.
M. Antoine HERVÉ.
Membres suppléants :
M. Pascal LE DROGO.
M. Franck BOURGEOIS.


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 24 février 2012 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l'aviation civile est ainsi rédigé :

Sont nommés représentants de l'administration :

Président : M. Patrick CIPRIANI, directeur, ou son représentant.

Le responsable ayant l'autorité en matière de ressources humaines :

M. Olivier HAMONIC, directeur de la gestion des ressources, ou son représentant.

Sont nommés représentants du personnel :

SNICAC-SNNA-SNPACM-FO :

Membres titulaires :

M. Michel KERMARREC.

Mme Françoise RUFFIER.

M. Eric LALLIS.

Membres suppléants :

M. Yann LAFITTE.

M. Philippe DEBITUS VAUGLIN.

M. Gilles DARBOS.

UNSA :

Membres titulaires :

M. Alain BELLIARD.

M. Bruno GARNIER.

Mme Claudine AIDONIDIS.

Membres suppléants :

M. Frantz CHOUT.

M. Christian BEAUD'HUIN.

M. Alain KERHASCOET.

USAC/CGT :

Membres titulaires :

Mme Fatiha MEBARKI.

Mme Mehdia CAZABAT.

Membres suppléants :

M. Otto BRIAND.

M. Daniel MARTIN.

SPAC/CFDT :

Membres titulaires :

M. Jean-Christophe SALUSTE.

M. Antoine HERVÉ.

Membres suppléants :

M. Pascal LE DROGO.

M. Franck BOURGEOIS.