A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSArrêté du 3 août 2012ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSArrêté du 3 août 2012ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGESArrêté du 3 août 2012DE CERGYArrêté du 3 août 2012DE LIMOGES-AUBUSSONArrêté du 3 août 2012DE NANCYArrêté du 3 août 2012DE DIJONArrêté du 3 août 2012DE LA VILLA ARSONArrêté du 3 août 2012ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIEArrêté du 3 août 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE II : ÉCOLE DU LOUVREArrêté du 3 août 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTUREArrêté du 3 août 2012CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINEArrêté du 3 août 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 14 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUEArrêté du 3 août 2012CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYONArrêté du 3 août 2012CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARISArrêté du 3 août 2012ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURGArrêté du 3 août 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 19 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 20 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 21 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 22 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SONArrêté du 3 août 2012Art. 23 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 24 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 25 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 26 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINEArrêté du 3 août 2012DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINEArrêté du 3 août 2012Art. 27 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 3 août 2012Art. 28 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 3 août 2012Art. 29 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 30 → Version 1Arrêté du 3 août 2012Art. 31 → Version 1
- Arrêté du 3 août 2012Sct. TITRE Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 29, Art. 30, Art. 31
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