En vigueur depuis le 21 août 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Application d'un arrêté sur les jours de RTT et la journée de solidarité à Météo-France
Résumé. Le président de Météo-France doit appliquer cet arrêté, qui organise les jours de RTT et la journée de solidarité pour l'année 2009.
Le président-directeur général de Météo-France est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.