Article 1
1 version
1 cité
JORF n°0178 du 1 août 2008
Arrêté du 25 juillet 2008
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 3, 20 et 21 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2002 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre ;
Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 2 juillet 2008 ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2002 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2002 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2002 > > Art. 25, Art. 26, Art. 27 > >
1 version
3 modifiés
Article 5
A modifié les dispositions suivantes
Arrêté du 16 juillet 2002
Art. 25
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 16 juillet 2002
> > Art. 26, Art. 28, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. 29, Art. 32, Art. 26-1
> >
>
>
1 version
3 créés
2 modifiés
Article 7
La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 juillet 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des musées de France,
M.-C. Labourdette