Abrogé par Arrêté du 5 août 2009 - art. 24
Créé le 29 août 2002 · Abrogé le 3 mai 2010
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Abrogation d'un arrêté sur les concours de Saint-Cyr
L'arrêté du 7 janvier 2000, modifié, relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé.