Arrêté du 25 juillet 1995

Article Annexe

Abrogé25 janvier 2014

Créé le 5 août 1995 · En vigueur du 8 août 2009 au 24 janvier 2014

Les annexes peuvent être consultées au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche (sous-direction des politiques de formation et d'éducation, bureau des formations de l'enseignement supérieur), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris 07 SP, et sur le site de l'enseignement agricole

www.chlorofil.fr

Ces annexes sont disponibles auprès du Centre national de promotion rurale (CNPR), Marmilhat, 63370 Lempdes (téléphone : 04-73-83-36-00).

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 25 janvier 2014

Abrogé parArrêté du 13 janvier 2014art. 10

En vigueur du samedi 8 août 2009 au vendredi 24 janvier 2014

Modifié parArrêté du 21 juillet 2009art. 1

Les annexes peuvent être consultées au ministère de l'agriculture et

www.chlorofil.fr

Ces annexes sont disponibles auprès du Centre national de promotion

En vigueur du samedi 5 août 1995 au vendredi 7 août 2009

Les annexes peuvent être consultées au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche (sous-direction des politiques de formation et d'éducation, bureau des formations de l'enseignement supérieur), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris 07 SP, et sur le site de l'enseignement agricole

www.chlorofil.fr

Ces annexes sont disponibles auprès du Centre national de promotion rurale (CNPR), Marmilhat, 63370 Lempdes (téléphone : 04-73-83-36-00).