Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du conseil de la conchyliculture
Résumé. La répartition des membres du conseil de la conchyliculture est modifiée pour mieux représenter les différents secteurs et régions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2011Art. 2 : Composition du conseil de la conchyliculture
→ Version 5 : Mise à jour des noms de régions
→ Version 5 : Mise à jour des noms de régions
- Arrêté du 13 décembre 2011Art. 2