Article 14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de passage d'année et d'obtention de diplômes à l'ENSM
Résumé Les élèves de l'ENSM passent en année supérieure et obtiennent leurs diplômes selon les règles de l'école et l'avis d'un jury.
1° Le passage d'une année sur l'autre est prononcé dans les conditions définies par le règlement des études ;
2° A l'issue du premier cycle du cursus de formation, le directeur général de l'ENSM établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury, la liste des élèves proposés pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande ;
3° A l'issue du second cycle de formation, le directeur général de l'ENSM établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury, la liste des élèves proposés pour l'obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
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