JORF n°0048 du 25 février 2023

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité des notes aux épreuves de l'examen du BTS Systèmes Numériques

Résumé Les bonnes notes des anciens examens sont toujours valables pour les nouveaux.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté 15 novembre 2013 modifié précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reporté dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.


Historique des versions

Version 1

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.

La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté 15 novembre 2013 modifié précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reporté dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.