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Arrêté du 25 janvier 2023

portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” »

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Nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique

Résumé. L'arrêté du 25 janvier 2023 explique comment obtenir le nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique, qui remplace l'ancien BTS 'systèmes numériques' à partir de 2025.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions d'obtention de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 (Évaluation continue dans les formations professionnelles) modifié fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 décembre 2022 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 décembre 2022 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « industrie » du 6 janvier 2023,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 26 février 2023

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Définition et Conditions de Délivrance du BTS Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique

Résumé. Cet article explique comment obtenir le BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “ Informatique et réseaux ”, option B : “ Electronique et réseaux ” " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 26 février 2023

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Définition des référentiels et évaluations pour les BTS Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique

Résumé. Cet article explique comment les étudiants en BTS Cybersécurité, Informatique et réseaux, et Electronique sont évalués et formés.

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de compétences sont définis respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.
Le référentiel d'évaluation fixé à l'annexe IV du présent arrêté comprend les unités constitutives du diplôme, les unités communes au brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “ Informatique et réseaux ”, option B : “ Electronique et réseaux ” " et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur, le règlement d'examen et la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation qui sont définis respectivement aux annexes IV. 1, IV. 2, IV. 3 et IV. 4 du présent arrêté.
L'horaire hebdomadaire des enseignements en formation initiale, ainsi que le stage en milieu professionnel sont définis respectivement aux annexes V. 1 et V. 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 26 février 2023

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Délivrance du brevet de technicien supérieur Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique

Résumé. Pour obtenir le brevet en cybersécurité et électronique, il faut choisir entre des épreuves globales ou progressives et fournir les pièces demandées.

Pour chaque session d'examen, la date de clôture des registres d'inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles D. 643-14 (Deux modes d'examen pour le BTS) et D. 643-20 (Évaluation par contrôle en cours de formation pour les BTS) à D. 643-23 (Conservation des notes au BTS) du code de l'éducation. Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session à laquelle il s'inscrit.
La liste des pièces à fournir lors de l'inscription à l'examen est fixée par chaque recteur.
Le brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “ Informatique et réseaux ”, option B : “ Electronique et réseaux ” " est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 643-13 (Obtention du brevet de technicien supérieur) à D. 643-26 (Décision du jury pour le brevet de technicien supérieur) du code de l'éducation.

En vigueur depuis le 26 février 2023

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Correspondance des épreuves et validité des notes pour le BTS Systèmes Numériques

Résumé. Les notes de 10 ou plus obtenues sous l'ancien règlement sont valables dans le nouveau.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " systèmes numériques " et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté 15 novembre 2013 modifié précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reporté dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation (Conditions d'obtention du BTS).

En vigueur depuis le 26 février 2023

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Remplacement du BTS systèmes numériques par un nouveau diplôme

Résumé. Le brevet de technicien supérieur 'Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique' remplace le BTS 'systèmes numériques' à partir de 2025.

La première session du brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " systèmes numériques " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié précité a lieu en 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013Art. 1 : Conditions d'obtention du BTS systèmes numériquesArrêté du 15 novembre 2013Art. 2 : Conditions d'obtention du BTS systèmes numériquesArrêté du 15 novembre 2013Art. 2 bis : Compétences pour l'intervention à proximité des réseaux
- Arrêté du 15 novembre 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. (suite Ib), Art. (suite Ib), Art. Annexe Ic, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe IId, Art. Annexe IIIa, Art. Annexe IIIb, Art. Annexe IIIc, Art. Annexe IV
Nouvelle version à venir1 janvier 2027

En vigueur depuis le 26 février 2023 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027

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Champ d'application et substitution d'autorité

Résumé. Dans certaines îles du Pacifique, le vice-recteur remplace le recteur pour une règle spécifique.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Pour l'application de l'article 3 (Conditions d'inscription et de délivrance du brevet de technicien supérieur en cybersécurité, informatique et réseaux) du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.

En vigueur depuis le 26 février 2023

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Chargés de l'exécution de l'arrêté

Résumé. La directrice générale et les recteurs doivent suivre les règles de l'arrêté et le publier au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Diplôme de technicien en cybersécurité et technologies

Résumé. Ce diplôme prépare des techniciens spécialisés en cybersécurité, informatique, réseaux ou électronique.
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Formation en cybersécurité et électronique

Résumé. Le BTS Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique forme des techniciens spécialisés dans les réseaux informatiques ou l'électronique.
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Débouchés du BTS Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique

Résumé. Le BTS Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique offre des opportunités dans divers domaines techniques.
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BTS SNIR : Réseaux Informatiques et Télécommunications

Résumé. Le BTS SNIR se concentre sur les systèmes numériques, notamment les réseaux informatiques et télécommunications.
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Épreuves et évaluation pour le BTS Cybersécurité

Résumé. L'article explique comment les étudiants du BTS Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique sont évalués avec des épreuves spécifiques.
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Horaires du BTS CIEL option électronique et réseaux

Résumé. Ce tableau montre les heures de cours pour un BTS en informatique et réseaux sur deux ans, avec des matières variées et un stage obligatoire.
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Changement de BTS sans repasser toutes les épreuves

Résumé. Un tableau permet aux étudiants de changer de BTS sans repasser toutes les épreuves.

Fait le 25 janvier 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation : Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la directrice générale des outre-mer,

F. Joram

En vigueur depuis le dimanche 26 février 2023

Arrêté du 25 janvier 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe
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