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Arrêté du 25 janvier 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le titre II de son livre V et ses articles L. 525-1 et R. 525-9,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des coopératives agricoles agréées en 2020

Résumé. L'article liste les sociétés coopératives agricoles agréées en 2020 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2020 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Retrait d'agréments de coopératives agricoles en 2020

Résumé. En 2020, certaines coopératives agricoles ont perdu leur agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2020 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe II du présent arrêté.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 janvier 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice compétitivité,

M. Testut-Neves

Arrêté du 25 janvier 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe