Les diplômes suivants sont décernés par le ministre chargé des communications électroniques et le ministre chargé de l'industrie, sur proposition des écoles concernées :

1. Tous les diplômes d'ingénieur pour lesquels l'Institut Mines-Télécom est accrédité ;
2. Le diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom Ecole de management de l'Institut Mines-Télécom ;
   Le diplôme de bachelor de Télécom Ecole de management de l'Institut Mines-Télécom correspondant à trois années d'études après le baccalauréat.

Les arrêtés du 14 mars 2012 et du 3 mars 2015 fixant la liste des diplômes des écoles nationales supérieures des télécommunications décernés par le ministre en charge des communications électroniques sont abrogés.

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, le directeur général de l'Institut Mines-Télécom, les directeurs des écoles de l'Institut Mines-Télécom sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.