En vigueur depuis le 3 février 2017
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des listes d'habitats et d'espèces protégés
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 Têtes de bassin du Blavet et de l'Hyères (zone spéciale de conservation).