Arrêté du 25 janvier 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les sept cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/80 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 Têtes de bassin du Blavet et de l'Hyères (zone spéciale de conservation) FR 5300007. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Côtes-d'Armor sur une partie du territoire des communes suivantes : Bourbriac, Bulat-Pestivien, Calanhel, Callac, Carnoët, Duault, Kergrist-Moëlou, Kerien, Lanrivain, Locarn, Maël-Carhaix, Maël-Pestivien, Peumerit-Quintin, Plounévez-Quintin, Plourac'h, Plusquellec, Saint-Nicodème, Saint-Nicolas-du-Pélem, Saint-Servais, Trémargat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 3 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des cartes du site Natura 2000

Résumé. Un arrêté modifie les cartes délimitant le site Natura 2000 dans les Côtes-d'Armor.

Les sept cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/80 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 Têtes de bassin du Blavet et de l'Hyères (zone spéciale de conservation) FR 5300007. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Côtes-d'Armor sur une partie du territoire des communes suivantes : Bourbriac, Bulat-Pestivien, Calanhel, Callac, Carnoët, Duault, Kergrist-Moëlou, Kerien, Lanrivain, Locarn, Maël-Carhaix, Maël-Pestivien, Peumerit-Quintin, Plounévez-Quintin, Plourac'h, Plusquellec, Saint-Nicodème, Saint-Nicolas-du-Pélem, Saint-Servais, Trémargat.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 3 février 2017

Source : Légifrance