Arrêté du 25 janvier 2016

Article 16

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Article 16

Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur, à l'exception du présent arrêté, les références à l'arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2015 sont remplacées par une référence au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 février 2016

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Modification des références réglementaires pour l'admission à l'ENSM

Résumé. Un arrêté remplace les références à un ancien règlement sur l'admission des élèves ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime.

Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur, à l'exception du présent arrêté, les références à l'arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2015 sont remplacées par une référence au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 13 février 2016

Source : Légifrance