Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désarmement des navires inactifs
Résumé. Un navire est considéré comme désarmé s'il reste à quai plus d'un mois, avec suspension ou retrait de ses titres de sécurité selon la durée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 500-I : Equivalences et interprétations relatives aux dispositions généralesArrêté du 23 novembre 1987Art. Article Préambule
-Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 500-I : Equivalences et interprétations relatives aux dispositions générales, Art. Article Préambule