Arrêté du 25 janvier 2012

Article 1

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Article 1

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Correction de fautes dans le code du sport) à 5 (Correction de fautes dans le Code du sport) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 février 2012

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Modification des diplômes sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les diplômes sportifs pour mettre à jour les activités encadrées, comme le canoë-kayak et le roller skating.

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Correction de fautes dans le code du sport) à 5 (Correction de fautes dans le Code du sport) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 23 février 2012

Source : Légifrance