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Arrêté du 25 janvier 2012

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des diplômes sportifs et correction du Code du sport

Résumé. Un arrêté met à jour les diplômes sportifs pour inclure de nouvelles activités comme le canoë-kayak et le roller skating, et corrige des fautes d'orthographe dans le Code du sport sans en changer les règles.

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport) et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport) ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 (Création d'un diplôme d'État supérieur pour la plongée subaquatique) portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2011 (Modification des certifications professionnelles) portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 février 2012

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Modification des diplômes sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les diplômes sportifs pour mettre à jour les activités encadrées, comme le canoë-kayak et le roller skating.

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Correction de fautes dans le code du sport) à 5 (Correction de fautes dans le Code du sport) du présent arrêté.

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Correction de fautes dans le code du sport

Résumé. L'article modifie le code du sport pour corriger des fautes d'orthographe et d'espacement sans changer les règles.

A modifié les dispositions suivantes :

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Correction de fautes dans le Code du sport

Résumé. L'article modifie des dispositions du Code du sport pour corriger des fautes d'orthographe et d'espacement sans changer les règles.

A modifié les dispositions suivantes :

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Correction de fautes dans le Code du sport

Résumé. L'article modifie des dispositions du Code du sport pour corriger des fautes d'orthographe et d'espacement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction de fautes dans le Code du sport

Résumé. L'article modifie des dispositions du Code du sport pour corriger des fautes d'orthographe et d'espacement sans changer les règles.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 février 2012

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 23 février 2012

Arrêté du 25 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6