JORF n°0045 du 22 février 2012

Arrêté du 25 janvier 2012

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles,

Arrête :

Article 1

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

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Article 6

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre