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Arrêté du 25 janvier 2011

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Article 8

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 10 février 2011 · Abrogé le 1 février 2021

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du jeudi 10 février 2011 au dimanche 31 janvier 2021

Source : Légifrance