Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des catégories d'aéronefs pour le CNSK
Résumé. Les catégories d'aéronefs pour le certificat de navigabilité spécifique de kit (CNSK) sont simplifiées et reclassées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 1998Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 22 septembre 1998Art. 2