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Arrêté du 25 janvier 2008

Article 3

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Article 3

Le défaut d'assiduité aux modules de formation organisés pendant la durée du stage peut constituer un motif de refus de titularisation.

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Abrogé13 juin 2015

Créé le 3 février 2008 · Abrogé le 13 juin 2015

Le défaut d'assiduité aux modules de formation organisés pendant la durée du stage peut constituer un motif de refus de titularisation.

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En vigueur du dimanche 3 février 2008 au vendredi 12 juin 2015

Source : Légifrance