Arrêté du 25 janvier 2007

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
  • le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :
  • une structure de direction ;
  • un secrétariat général ;
  • cinq domaines techniques.
»

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
  • le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :
  • une structure de direction ;
  • un secrétariat général ;
  • cinq domaines techniques.
»

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