JORF n°35 du 10 février 2007

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :
- la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
- la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
- la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
- la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
- la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
- le cabinet.
La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
- un échelon central ;
- les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
- les services de la navigation aérienne (DO/SNA).
La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :
- une structure de direction ;
- un secrétariat général ;
- cinq domaines techniques. »


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

Un échelon central constitué par :

- la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;

- la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;

- la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;

- la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;

- la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

- le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

- un échelon central ;

- les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;

- les services de la navigation aérienne (DO/SNA).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :

- une structure de direction ;

- un secrétariat général ;

- cinq domaines techniques. »