JORF n°30 du 4 février 1995

Par arrêté du ministère de l'agriculture et de la pêche en date du 25 janvier 1995, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères:
Au titre des planteurs de betteraves:
M. Hamot (Jean-Luc); M. Mabire (Christian),
comme membres titulaires, en remplacement de MM. Bailly (Claude) et Dumont (Philippe), démissionnaires;
M. Cuni (Roland); M. Demaux (Michel),
comme membres suppléants, en remplacement de MM. Hamot et Mabire,
démissionnaires.

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Version 1

Par arrêté du ministère de l'agriculture et de la pêche en date du 25 janvier 1995, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères:

Au titre des planteurs de betteraves:

M. Hamot (Jean-Luc); M. Mabire (Christian),

comme membres titulaires, en remplacement de MM. Bailly (Claude) et Dumont (Philippe), démissionnaires;

M. Cuni (Roland); M. Demaux (Michel),

comme membres suppléants, en remplacement de MM. Hamot et Mabire,

démissionnaires.