JORF n°30 du 4 février 1995

Arrêté du 25 janvier 1995

Par arrêté du ministère de l'agriculture et de la pêche en date du 25 janvier 1995, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères:
Au titre des planteurs de betteraves:
M. Hamot (Jean-Luc); M. Mabire (Christian),
comme membres titulaires, en remplacement de MM. Bailly (Claude) et Dumont (Philippe), démissionnaires;
M. Cuni (Roland); M. Demaux (Michel),
comme membres suppléants, en remplacement de MM. Hamot et Mabire,
démissionnaires.

SONT NOMMES MEMBRES,AU TITRE DES PLANTEURS DE BETTERAVES:

MM. HAMOT JEAN-LUC ET MABIRE CHRISTIAN,COMME MEMBRES TITULAIRES,EN REMPLACEMENT DE MM. BAILLY CLAUDE ET DUMONT PHILIPPE DEMISSIONNAIRES;

MM. CUNI ROLAND ET DEMAUX MICHEL,COMME MEMBRES SUPPLEANTS,EN REMPLACEMENT DE MM. HAMOT ET MABIRE,DEMISSIONNAIRES.