JORF n°43 du 20 février 1990

Art. 1er. - La partie OI 39 (2) du paragraphe 1 Appareils types et variantes de la lettre B - Orthopédie du membre inférieur - de la section 2 Appareillage du membre inférieur, du chapitre V Objets de gros appareillage, du titre V Prothèse et orthopédie, est modifiée suivant l'annexe ci-jointe.


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Art. 1er. - La partie OI 39 (2) du paragraphe 1 Appareils types et variantes de la lettre B - Orthopédie du membre inférieur - de la section 2 Appareillage du membre inférieur, du chapitre V Objets de gros appareillage, du titre V Prothèse et orthopédie, est modifiée suivant l'annexe ci-jointe.