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Arrêté du 25 janvier 1989

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 19 mars 1989 · Abrogé le 6 avril 2013

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Fixation des indices indiciaires pour les professeurs d'arts et métiers

Résumé. Un arrêté fixe les indices bruts de rémunération des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 19 mars 1989 au vendredi 5 avril 2013

Source : Légifrance