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Arrêté du 25 janvier 1988

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Article 20

Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 21 février 1988 · Abrogé le 2 février 2008

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Exécution d'un arrêté sur la gestion de la semence d'étalons

Résumé. Le chef du service des haras et le directeur général de l'alimentation sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la gestion de la semence d'étalons.

Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 février 1988 au vendredi 1 février 2008

Source : Légifrance