Arrêté du 25 février 2026

Article 1

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Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3171618, 3135321, 3153000, 3151018, 3127244, 3183930, 3106006, 3101470, 3108726, 3160224 et 3162996 Implants vasculaires

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Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires

Résumé. Un arrêté supprime plusieurs codes liés aux implants vasculaires dans une annexe.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3171618, 3135321, 3153000, 3151018, 3127244, 3183930, 3106006, 3101470, 3108726, 3160224 et 3162996 Implants vasculaires

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