Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires
Résumé. Un arrêté supprime plusieurs codes liés aux implants vasculaires dans une annexe.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3171618, 3135321, 3153000, 3151018, 3127244, 3183930, 3106006, 3101470, 3108726, 3160224 et 3162996 | Implants vasculaires |