Arrêté du 25 février 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société BALT Extrusion (BALT) », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3171618 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 2,00
3135321 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 2,50
3153000 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 3,00
3151018 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 3,50
3127244 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 4,00
3183930 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 4,50
3106006 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 5,00
3101470 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 5,50
3108726 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + bi-diamètres, diam P4,00 - D3,00
3160224 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + bi-diamètres, diam P4,50 - D3,00
3162996 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + bi-diamètres, diam P4,50 - D3,50

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de certains implants vasculaires du remboursement

Résumé. Certains implants vasculaires de la société BALT ne sont plus remboursés par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société BALT Extrusion (BALT) », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3171618 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 2,00
3135321 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 2,50
3153000 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 3,00
3151018 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 3,50
3127244 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 4,00
3183930 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 4,50
3106006 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 5,00
3101470 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + mono-diamètre, diam 5,50
3108726 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + bi-diamètres, diam P4,00 - D3,00
3160224 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + bi-diamètres, diam P4,50 - D3,00
3162996 Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK + bi-diamètres, diam P4,50 - D3,50

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