Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation de l'organisme gestionnaire de la liste Bloctel
Résumé. Un arrêté du 25 février 2016 désigne OPPOSETEL pour gérer la liste d'opposition au démarchage téléphonique pendant cinq ans.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.