En vigueur depuis le 6 mars 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Restructuration de l'Ecole des mines d'Alès
Le transfert vers le site d'Alès des entités de l'Ecole des mines d'Alès localisées sur le site de Nîmes constitue une opération de restructuration de service au sens des décrets n° 2008-366 et n° 2008-368 du 17 avril 2008 susvisés.
1 version
2 cités