Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une règle de validation du semestre S1
Résumé. L'article crée une nouvelle règle pour valider le semestre S1 et déterminer la suite du parcours de l'élève en fonction de ses résultats.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 mars 2011Art. 20 bis : Validation des semestres S1 et S2
- Arrêté du 8 mars 2011Art. 20 bis