JORF n°0100 du 27 avril 2008

Article 1

Article 1

Le préfet du Doubs est désigné préfet coordonnateur du site Natura 2000 bassin du Drugeon (zone de protection spéciale FR 4310112), dans les départements suivants :
― Doubs ;
― Jura.


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Version 1

Le préfet du Doubs est désigné préfet coordonnateur du site Natura 2000 bassin du Drugeon (zone de protection spéciale FR 4310112), dans les départements suivants :

― Doubs ;

― Jura.