Abrogé24 août 2006
Créé le 27 avril 2002
L'arrêté du 30 mars 1992 modifié relatif aux études de troisième cycle est abrogé.
Arrêté du 25 avril 2002
Article 20
Effets de cet article
cite
Arrêté 1992-03-30
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 24 août 2006
En vigueur du samedi 27 avril 2002 au mercredi 23 août 2006