Arrêté du 25 avril 2001

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Art. 1er. - Les taux pris en application de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit à compter du 1er décembre 2000 :

Cours : 56,54 Euro ;

Travaux dirigés : 37,71 Euro ;

Travaux pratiques : 25,13 Euro.

Les montants mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé (Plafond de rémunération pour les enseignants contractuels) sont modifiés ainsi qu'il suit :

- la mention « 46 168,96 F » est remplacée par « 7 073,54 Euro » ;

- la mention « 721,39 F » est remplacée par « 110,52 Euro ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les taux pris en application de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit à compter du 1er décembre 2000 :

Cours : 56,54 Euro ;

Travaux dirigés : 37,71 Euro ;

Travaux pratiques : 25,13 Euro.

Les montants mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé (Plafond de rémunération pour les enseignants contractuels) sont modifiés ainsi qu'il suit :

- la mention « 46 168,96 F » est remplacée par « 7 073,54 Euro » ;

- la mention « 721,39 F » est remplacée par « 110,52 Euro ».

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