Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des implants vasculaires remboursables
Résumé. Un arrêté supprime certains implants vasculaires de la liste des produits remboursables par la Sécurité sociale et précise sa publication et son entrée en vigueur.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.