Arrêté du 25 août 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société Cook France » les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3122301 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps prox cylind.
3101078 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps prox dégres.
3176320 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps dist cylind.
3170725 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, extension proximale.
3155170 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2Proform, extension distale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de certains implants vasculaires du remboursement

Résumé. Certains implants vasculaires de la société Cook France ne seront plus remboursés par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société Cook France » les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
3122301 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps prox cylind.
3101078 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps prox dégres.
3176320 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, syst mod, corps dist cylind.
3170725 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2 Proform, extension proximale.
3155170 Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2Proform, extension distale.

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