JORF n°0204 du 2 septembre 2021

Arrêté du 25 août 2021

La ministre de la mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résiliation de fonctions de directeur de cabinet

Résumé M. Ducept quitte son poste pour un nouveau travail.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions exercées par M. Xavier Ducept en qualité de directeur du cabinet de la ministre de la mer, appelé à d'autres fonctions, à compter du 1er septembre 2021.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 août 2021.

Annick Girardin