Arrêté du 25 août 2021

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vin de Savoie » ou « Savoie » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-89d5229a-6ab3-43c1-898b-7daa1c772c4d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé23 juin 2023

Créé le 3 septembre 2021 · Abrogé le 23 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges du Vin de Savoie

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation « Vin de Savoie » est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vin de Savoie » ou « Savoie » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-89d5229a-6ab3-43c1-898b-7daa1c772c4d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 3 septembre 2021 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance