JORF n°0204 du 2 septembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de produits pour nutrition orale chez les enfants

Résumé Trois produits pour enfants de plus d'un an de NUTRICIA ne sont plus remboursés.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, à la section 5 : « Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration », dans la sous-section 2 : « Produits pour nutrition entérale et prestations associées », au paragraphe 3 : « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans », dans la section « E - Autres produits », dans la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) », les codes suivants sont radiés :

|1134984| Nut orale, enfant > 1 an, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE, B/10. | |:------|:----------------------------------------------------------------| |1197430|Nut orale, enfant > 1 an, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE arom., B/15.| |1107711| Nut orale, enfant > 1 an, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE, bte 400g. |


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Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, à la section 5 : « Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration », dans la sous-section 2 : « Produits pour nutrition entérale et prestations associées », au paragraphe 3 : « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans », dans la section « E - Autres produits », dans la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) », les codes suivants sont radiés :

1134984

Nut orale, enfant > 1 an, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE, B/10.

1197430

Nut orale, enfant > 1 an, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE arom., B/15.

1107711

Nut orale, enfant > 1 an, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE, bte 400g.