Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Attribution de crédits ECTS pour le diplôme d'éducateur de jeunes enfants
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 novembre 2005Sct. TITRE IV : ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, Art. 15-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 novembre 2005Art. 16, Art. 17