Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les fréquences radio
Résumé. Un arrêté du 25 août 2011 prévoit la publication au Journal officiel d'une décision sur l'utilisation des fréquences radio pour des équipements de radiolocalisation.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.