Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes nuisibles aux végétaux
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes nuisibles pour les végétaux, incluant des mammifères, insectes, nématodes, plantes et champignons.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2000Art. Annexe A → Version 2Arrêté du 31 juillet 2000Art. Annexe B → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2000Art. Annexe A, Art. Annexe B