Arrêté du 25 août 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 juillet 2000

Art. Annexe A, Art. Annexe B

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Modification de la liste des organismes nuisibles aux végétaux

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes nuisibles pour les végétaux, incluant des mammifères, insectes, nématodes, plantes et champignons.

A modifié les dispositions suivantes :

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