Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du coefficient de liquidité
Résumé. L'article modifie la composition du coefficient de liquidité en ajustant les pourcentages et conditions des différents éléments financiers pris en compte.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2009Art. 10 : Composantes du dénominateur du coefficient de liquidité
→ Version 2
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- Arrêté du 5 mai 2009Art. 10
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