Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des pondérations pour le calcul des exigences de fonds propres
Résumé. Les établissements financiers ajustent leurs fonds propres en fonction de la qualité et de la durée des titres qu'ils détiennent.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 321 → Version 2
- Arrêté du 20 février 2007Art. 321