Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la pondération des positions de titrisation
Résumé. La pondération applicable à une position de titrisation est modifiée pour inclure une formule complexe basée sur plusieurs paramètres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 244 : Calcul des pondérations pour les positions de titrisation
→ Version 3
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- Arrêté du 20 février 2007Art. 244