Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'exclusion des expositions titrisées
Résumé. Un établissement peut exclure les expositions titrisées du calcul des montants des expositions pondérées si une part significative du risque de crédit est transférée à des tiers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 218 : Conditions pour exclure les expositions titrisées du calcul des risques
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 20 février 2007Art. 218